Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuvée d'Honneur
M. BAOQING ZHANG

Numéro de dépôt :
4270240
Date de dépôt :
06/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2026
Cuvée d\'Honneur de BAOQING ZHANG

Présentation de la marque Cuvée d'Honneur

Déposée par voie électronique le 6 mai 2016 par monsieur BAOQING ZHANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée d'Honneur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur BAOQING ZHANG domicilié(e) MOULIN DE LA VIRVEE, 700 CHEMIN FONTDEVILLE GASTNIEAU - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAOQING ZHANG domicilié(e) MOULIN DE LA VIRVEE, 700 CHEMIN FONTDEVILLE GASTINEAU - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.

La marque Cuvée d'Honneur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée d'Honneur arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.

BAOQING ZHANG a également déposé les autres marques suivantes : Le Général , Clémantine , HAUT FRÊNE , Chevalier de la Virvée , Cuvée de la Virvée , Général De Walle , MANTOLOR


M. BAOQING ZHANG - MOULIN DE LA VIRVEE, 700 CHEMIN FONTDEVILLE GASTNIEAU - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France


M. BAOQING ZHANG - MOULIN DE LA VIRVEE, 700 CHEMIN FONTDEVILLE GASTINEAU - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.